Blason de Longecourt en Plaine Longecourt en Plaine
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  • Plan Local d’Urbanisme

    Vous avez des projets de constructions ou de modifications de votre maison, consultez le règlement du Plan Local d’Urbanisme de Longecourt en Plaine

    Dispositions générales et dispositions applicables aux zones urbaines
    Zones spécifiques (zones à urbaniser, zones agricoles, zones naturelles)

     

    zonage 1/2000ème
    zonage 1/5000ème

     

    Les fiches du Service Départemental de l’Architecture et du Patrimoine (SDAP) de Côte d’Or:


    Téléchargez le guide sur la Taxe d’Aménagement (TA) ici

    Documents téléchargeables